Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SIMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « UNI-ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMP domicilié(e) La Rapaudière,69290 POLLIONNAY - 69290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMP SA domicilié(e) La Rapaudière,69290 POLLIONNAY - 69290 - France.
La marque UNI-ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNI-ORTHO est expirée depuis le 12 avril 2012.
SIMP a également déposé les autres marques suivantes : LOMBA SOFT
SIMP SA - La Rapaudière,69290 POLLIONNAY - 69290 - France
SIMP SA - La Rapaudière,69290 POLLIONNAY - 69290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Articles orthopédiques entre autre : - Ceinture abdominales - Bandage orthopédique pour les articulations - Attelles - Bandages élastiques - Bandages herniaires - Ceintures orthopédiques Produits pharmaceutiques Tissus et produits textile entre autre - Tissus élastiques - Tissus à usage textile
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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